Skip to content
Site officiel de la commune de Neuvillette
Commune de Neuvillette
  • Accueil
  • Mairie
    • Présentation
    • Elus
    • Conseil Municipal : Procès verbaux et délibérations
      • 2025
      • 2024
      • 2023
      • 2022
  • Vos démarches
    • État civil
    • Identité
    • Urbanisme
    • Nouveaux habitants
    • Recensement des jeunes de 16 ans
    • Cimetière
    • Divers
    • Service Public
  • Enfance/Jeunesse
    • Écoles/Collèges/Lycées
    • Transports scolaires
    • Cantine
  • Salle polyvalente
  • Associations
    • Comité des Fêtes
      • Évènements
    • Société de Chasse
  • Sorties
    • Centre Aquatique l’Eldorad’ô
    • Cinéma Le Tivoli
    • Autres idées sorties
  • Nous contacter
  • Toggle website search
Menu Fermer

Service Public

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Travail - Formation  > Représentation du personnel dans l'entreprise

Dossier

Représentation du personnel dans l'entreprise

Vérifié le 30/06/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Comité social et économique (CSE)
  • Délégué syndical
  • Représentant de la section syndicale (RSS)

Questions ? Réponses !

  • Comment se déroulent les réunions du CSE ?

  • En quoi consiste le droit d'alerte du CSE ?

  • Quels sont les moyens d'action du CSE ?

  • Qu'est-ce que la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) ?

  • Syndicat dans l'entreprise : quelles sont les règles ?

  • Qu'est-ce qu'un syndicat représentatif dans l'entreprise ?

  • Qu'est-ce qu'une section syndicale ?

  • Le délégué du personnel (DP) existe-t-il toujours ?

  • Le CHSCT existe-t-il toujours ?

  • Le comité d'entreprise (CE) existe-t-il toujours ?

  • L'instance unique des représentants du personnel (IRP) existe-t-elle toujours ?

  • La délégation unique du personnel (DUP) existe-t-elle toujours ?

  • CSE : quand l'employeur doit-il organiser des élections partielles ?

Et aussi

  • Obligations de l'employeur

    Ressources humaines

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

Coordonnées de la mairie

  • Adresse :Place de la Mairie, 80600 Neuvillette
  • Téléphone :03 22 77 13 95
  • E-mail :mairie.neuvillette@laposte.netS’ouvre dans votre application

Horaires d’ouverture

Les mardis de 9h00 à 12h00
et de 17h00 à 18h00

Les jeudis de 9h00 à 11h30

Météo

NEUVILLETTE METEO

Toutes les démarches ci-dessous :

ENEDIS

  • Des questions sur votre réseau électrique ? Un projet de transition écologique ?
  • Dépannage 7j/7 et 24h/24 :09 72 67 50 80
  • Service clients :09 70 83 19 70

Coordonnées

  • Adresse :Place de la Mairie, 80600 NEUVILLETTE
  • Téléphone :03 22 77 13 95
  • E-mail :mairie.neuvillette@laposte.netS’ouvre dans votre application

Nos partenaires

  • Mentions légales
Copyright - WordPress Theme by OceanWP
  • Accueil
  • Mairie
    • Présentation
    • Elus
    • Conseil Municipal : Procès verbaux et délibérations
      • 2025
      • 2024
      • 2023
      • 2022
  • Vos démarches
    • État civil
    • Identité
    • Urbanisme
    • Nouveaux habitants
    • Recensement des jeunes de 16 ans
    • Cimetière
    • Divers
    • Service Public
  • Enfance/Jeunesse
    • Écoles/Collèges/Lycées
    • Transports scolaires
    • Cantine
  • Salle polyvalente
  • Associations
    • Comité des Fêtes
      • Évènements
    • Société de Chasse
  • Sorties
    • Centre Aquatique l’Eldorad’ô
    • Cinéma Le Tivoli
    • Autres idées sorties
  • Nous contacter
  • Toggle website search
Saisissez votre recherche